3 coupoles

Mentions légales

1. Informations légales.

Raison sociale : 3 Coupoles.

Localisation : Saint-Julien-du-Sault (89330).

Représentant légal : Fabrice LUZU.

Contact : depuis la page contact.

Hébergement : Espace d'hébergement WPENGINE.

2. Propriété intellectuelle.

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, visuels, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle.

 

Photographies et contenus produits par 3 Coupoles :

Ces contenus sont la propriété exclusive de [Nom du propriétaire ou structure]. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Photographies et contenus issus de tiers :

Certaines images présentes sur ce site proviennent de sources externes. Elles sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs ou conformément aux licences applicables, et sont accompagnées de la mention du crédit correspondant. Ces contenus demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

 

Utilisation par les visiteurs :

Toute utilisation des contenus du site, qu’ils soient issus de [Nom du propriétaire/structure] ou de tiers, est soumise à autorisation préalable et expresse.

3. Politique de confidentialité

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Les renseignements personnels collectés par le biais du formulaire de contact validé sont les suivants : informations personnelles (noms, prénoms), adresse mail, numéro de téléphone, compte instagram (optionnnel), adresse IP.

 

Pour assurer la sécurité des renseignements personnels collectés, le site 3 Coupoles a recours aux mesures suivantes :

- Protocole SSL (Secure Sockets Layer) vérifié par Let's Encrypt

- Gestion des accès (accès unique - aucune contribution - aucun partage de données)

 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site 3 Coupoles n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.